Article 1 - Editeur du site :
La société AIDOPRO commercialise sous la marque commerciale Comptoir du Pitéou des objets de décoration.
Cette société est une SASU au capital social de 5K€, domiciliée 107 rue du pitéou, 40550 Léon, immatriculée au registre du commerce sous le numéro de SIRET 841 343 791 000 23
Vous pouvez contacter cette société à l’adresse mail suivante : contact@comptoirdupiteou.fr
Son numéro de TVA intracommunautaire est le suivant : FR 11 841 343 791
Article 2 – Directeur de la publication du Site
Directrice de la publication : Madame Sophie Vacher présidente
Article 3 – Réalisation du site
Ce site a été réalisé par la société Les Canumériques, 4 allée de Champigny, 69290 Craponne représentée par mesdames Nancy C Ochoa et Coraline Ribière
Article 4 – Hébergement
L’hébergeur de ce site en charge de stocker sur ses serveurs les données de notre site internet est
Nom : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Article 5 – Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble des éléments édités sur le Site tels que, et sans que cette liste ne soit limitative, images, photographies de mises en ambiance, photographies détourées, vidéos, charte graphique, éléments sonores constitutifs du Site, logos, marques, modèles, noms de domaines, textes, typographies, appartiennent à la société Comptoir du Pitéou et constituent des œuvres protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, à l’exception des droits détenus par ses partenaires et/ou fournisseurs sur leurs produits, marques et logos présentés sur le Site
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Vendeur, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Vendeur.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes. Toute reproduction même partielle, modification ou utilisation de ces éléments protégés par un droit privatif pour quelque motif que ce soit est strictement interdite et sera constitutive d’un acte de contrefaçon condamnable pénalement et civilement.
Article 6 – Nom et logo
Il est strictement interdit de reproduire, utiliser, distribuer totalement ou partiellement le nom et le logo Comptoir du Pitéou seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l’accord écrit préalable d’une personne habilitée de la société AIDOPRO